Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Jean-Michel Ritter
/
(Marque figurative)
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
M. Jean-Michel Ritter, Agissant pour le compte de la société "Rott un Wiss" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4142601
Date de dépôt :
17/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Marque en couleurs, figurative de Jean-Michel Ritter

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 17 décembre 2014 par monsieur Jean-Michel Ritter auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative

Le déposant est monsieur Jean-Michel Ritter domicilié(e) 3 rue du Taennchel - 67600 - SELESTAT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Michel Ritter domicilié(e) 3 rue du Taennchel - 67600 - SELESTAT - France.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Jean-Michel Ritter a également déposé les autres marques suivantes : Rott un Wiss , Elsass Frei , Rot ùn Wiss , Rot un Wiss , Rouge et Blanc , Fédération Démocratique Alsacienne


M. Jean-Michel Ritter, Agissant pour le compte de la société "Rott un Wiss" en cours de formation - 3 rue du Taennchel - 67600 - SELESTAT - France


M. Jean-Michel Ritter - 3 rue du Taennchel - 67600 - SELESTAT - France


Publication - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02

Inscription le 2 août 2016 - Rejet total n°675862 - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-08-02

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.